Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Artiste de Cirque et du Mouvement
Piste d'Azur, Association
Arc En Cirque, Association
Balthazar, Association

Numéro de dépôt :
4092492
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Artiste de Cirque et du Mouvement de Piste d\'Azur

Présentation de la marque Artiste de Cirque et du Mouvement

Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par Piste d'Azur, Arc En Cirque, Balthazar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artiste de Cirque et du Mouvement »

Les déposants sont Piste d'Azur, Association domicilié(e) 1975 avenue de la republique - 06550 - La Roquette sur Siagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , Arc En Cirque, Association domicilié(e) 9 rue du Genevois - 73000 - Chambery - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , Balthazar, Association domicilié(e) 16 rue Toiras - 34000 - Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Piste d'Azur, M. Florent Fodella domicilié(e) 1975 avenue de la republique - 06550 - La Roquette sur Siagne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Piste d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : PROCIRK , Piste d'Azur


Piste d'Azur, Association - 1975 avenue de la republique - 06550 - La Roquette sur Siagne - France - SIREN 4

Arc En Cirque, Association - 9 rue du Genevois - 73000 - Chambery - France - SIREN 3

Balthazar, Association - 16 rue Toiras - 34000 - Montpellier - France - SIREN 3


Piste d'Azur, M. Florent Fodella - 1975 avenue de la republique - 06550 - La Roquette sur Siagne - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669627 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles.